STACK SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 €
RCS Paris 852 456 789
SIRET : 852 456 789 00012
TVA Intracommunautaire : FR 12 852456789
Siège social :
42 rue de la Roquette
75011 Paris, France
Directeur de la publication :
Alex Dupont, Président
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de STACK SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
La marque STACK et le logo associé sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Conditions Générales de Vente
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre STACK SAS et ses clients pour la vente de produits de restauration dans ses établissements.
Article 2 - Prix
Les prix affichés en restaurant et sur notre site sont exprimés en euros TTC. STACK se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.
Article 3 - Commande et paiement
Les commandes sont passées sur place dans nos restaurants. Le paiement s'effectue au comptoir avant la livraison des produits. Moyens de paiement acceptés : espèces, carte bancaire, tickets restaurant.
Article 4 - Produits
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Les photos présentées sur notre site et nos supports de communication sont non contractuelles.
La liste des allergènes est disponible sur demande dans chacun de nos restaurants.
Article 5 - Privatisation
Pour les prestations de privatisation :
Un devis personnalisé est établi après étude de la demande
Un acompte de 30% est demandé à la confirmation
Le solde est dû le jour de l'événement
Annulation gratuite jusqu'à 7 jours avant l'événement
Annulation entre 7 et 2 jours : 50% du montant retenu
Annulation moins de 48h : 100% du montant dû
Article 6 - Responsabilité
STACK ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits vendus. Notre responsabilité est limitée au montant de la commande.
Article 7 - Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux de Paris seront compétents. Le client peut également recourir à un médiateur de la consommation.
Politique de confidentialité
Responsable du traitement
STACK SAS, dont le siège est situé au 42 rue de la Roquette, 75011 Paris, est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site.
Données collectées
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Formulaire de contact : nom, email, téléphone, message
Demande de privatisation : nom, email, téléphone, détails de l'événement
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Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
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